• Suivez-nous :

accueil
Résultat de votre recherche
Mon panier :
0 article(s)

50 n° par an

METEO

260 résultats correspondent à votre recherche avec l'expression "foncier"

Loire-Atlantique

Peut-on indéfiniment puiser dans le foncier agricole ?

Zone A et N des PLU, zonage agricole des Scot, Zone agricole protégée (Zap) ou Péan : ces outils visent à garantir une pérennité ...

Mayenne

Bientôt, un établissement foncier mayennais

“L’Etablissement public foncier départemental va être mis en place avant la fin de l’année” a confirmé Jean Arthuis, le président ...

Fiscalité

Le déficit foncier 

Pays de la Loire

Foncier : les trois préoccupations de la Safer Maine-Océan

La Safer souhaite que la future loi d'avenir agricole permette de préempter sur un bien en dissociant le bâti du foncier. (photo ...

Fiscalité

Le GFA peut faire baisser le coût du foncier

Pub Carré défaut
Innovations Performances Services