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Europe - 16-05-2014 - Rémi Hagel

Europe : avec les maires, du 
flou mais des sous

EVENEMENT / Elections européennes

L'UE reste lointaine aux yeux de certains maires. Pourtant, elle investit des sommes importantes dans les territoires. Et à Bruxelles se décident des réglementations parfois lourdes de conséquences. L'Association des maires de France tente d'y faire entendre sa voix.

Beaucoup de projets bénéficient de financements importants. En Mayenne, l’unité de méthanisation de Charchigné, la fromagerie bio d’Entrammes, celle de Bierné, la charcuterie Saveurs des terroirs mayennais, l’abattoir Sara à Craon, etc., peuvent remercier l’Europe. Les communes aussi sont directement aidées, par exemple sur des installations photovoltaïques ou thermiques.

Beaucoup de projets bénéficient de financements importants. En Mayenne, l’unité de méthanisation de Charchigné, la fromagerie bio d’Entrammes, celle de Bierné, la charcuterie Saveurs des terroirs mayennais, l’abattoir Sara à Craon, etc., peuvent remercier l’Europe. Les communes aussi sont directement aidées, par exemple sur des installations photovoltaïques ou thermiques.



"On a parfois l'impression que l'Union européenne est là pour normaliser, plutôt que pour aider” soupire Jean-Noël Ravé, maire de Montsûrs (Mayenne). L’élu sait qu'il existe des fonds européens, mais “les dossiers sont longs et compliqués à monter, ils portent sur des programmes ciblés, gérés par un intermédiaire, souvent la Région”. Son collègue Jean-Yves Moisy, récemmnt élu conseiller municipal, et aussi directeur de Mayenne Expansion, constate que pour le développement économique, “la législation européenne se contente d'un dénominateur commun aux 28 Etats. Ce système n'est pas adapté aux réalités locales, il est figé”. Pour Alain Dilis, président de l'Association des maires de la Mayenne, “l'Europe doit être présente sur des projets politiques, structurants, pas pour définir les dimensions des concombres”. De fait, positive-t-il,”l'UE apporte des finances sur des projets, notamment à travers le fonds Feder”. Les communes bénéficient de la manne, notamment pour des projets visant la transition énergétique. Sur le site europe-en-france, on découvre que près de 4 000 projets ont été soutenus en Pays-de-la-Loire (sur 2007-2013).

C’est transparent


Pourtant, avant les finances, l'Europe impacte la vie municipale par ses réglementations : régimes de TVA, marchés publics, etc. “L'UE agit dans le quotidien des maires, et eux peuvent intervenir dans le processus de l'UE. C'est très transparent : tous les jours, il y a des comptes rendus d'activité, on trouve les organigrammes des personnes à qui s'adresser” explique-t-on à la mission des Affaires européennes de l'Association des maires de France. Si les maires se trouvent perdus, cela relève d'un “problème de communication”. De fait, “personne ne connaît son député européen” souffle Jean-Yves Moisy. Des députés d'ailleurs, qui parfois regrettent en retour de ne pas être conviés aux inaugurations : signe du manque de connaissance mutuelle qu'entraînent ces si grandes circonscriptions.


Si chaque maire peut suivre la politique européenne, il reste une fourmi désarmée pour agir seul. L'AMF déploie donc ses (faibles) moyens pour intervenir en amont des textes. L'AMF est consultée dans le cadre de l'élaboration des lois à Paris. Dans le même esprit, elle tente de se faire entendre à Bruxelles. Avec la Maison européenne des pouvoirs locaux français (2), elle suit les textes en préparation. “Plus tôt on est informé, plus tôt on peut intervenir.” Ce n'est jamais simple car il faut comprendre toutes les subtilités de l’anglais, il faut parfois réagir dans des délais contraints. Or l'AMF étant paritaire, les décisions doivent être approuvées par le bureau…


Lobbying à Bruxelles


Malgré ces handicaps, ces actions permettent d'obtenir des résultats. “Nous avons fait du lobbying pour que les règles de concurrence ne s'appliquent pas aux services publics de proximité. De même, pour les ordures ménagères gérées par les communautés de communes” témoigne le Sarthois Christophe Rouillon, maire de Coulaines et président du groupe Europe à l'AMF. L'union fait la force, une fois de plus.


Rémi Hagel


(1) Qui regroupe les représentants des Départements, des grandes villes, des villes moyennes et des petites villes. www.meplf.eu


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